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Planifier avec les sols : un regard au-delà des frontières

Après les fiches pratiques consacrées aux projets pilotes IQSols dans la région morgienne (VD) et dans le secteur de Chamblioux-Bertigny (FR), Durabilitas a publié quatre nouvelles fiches pratiques présentant des exemples à l’étranger : la capitale régionale Stuttgart, le Land de Hesse, le Land de Salzbourg et la Région de Bruxelles-Capitale. Ces exemples montrent comment des villes, des régions et des Länder de différents pays européens intègrent déjà la qualité des sols dans l’aménagement du territoire.

vue d’ensemble

Un recueil de bons exemples qui s’étoffe

Notre recueil d’exemples « Planifier avec les sols » comprend désormais aussi quatre exemples pratiques portant sur des instruments et des procédures appliqués à l’étranger. Ils vont de cartes des fonctions du sol couvrant des Länder entiers à des instruments de pilotage tels qu’un système de points ou une obligation de compensation inscrite dans la loi, en passant par une évaluation volontaire des services écosystémiques à l’échelle de parcelles individuelles. Les quatre nouvelles fiches pratiques sont structurées comme celles consacrées aux projets pilotes dans la région morgienne (VD) et dans le secteur de Chamblioux-Bertigny (FR) : pour chaque cas, elles décrivent le contexte, l’instrument utilisé et les résultats obtenus sur le terrain.

Les nouvelles fiches pratiques en bref :

Capitale régionale Stuttgart

La capitale régionale Stuttgart enregistre depuis 2026, dans le cadre de son concept de protection des sols (BOKS), toutes les emprises sur le sol à l’aide de points d’indice de qualité des sols (BX). La consommation de sol ne doit, dans la mesure du possible, pas dépasser un contingent de points défini.

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Land de Hesse

Dans le Land de Hesse, l’ordonnance sur la compensation (2018) exige que, pour toute intervention portant sur une surface d’au moins un hectare, les atteintes aux fonctions du sol fassent l’objet d’une étude d’impact et soient compensées. Une méthode d’évaluation standardisée existe à cet effet pour la planification.

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Land de Salzbourg

Le Land de Salzbourg met à disposition des cartes des fonctions du sol sur le géoportail SAGISonline. Dans l’aménagement du territoire et lors des études d’impact sur l’environnement, elles servent de base pour définir des mesures d’évitement, de réduction ou de compensation.

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Région de Bruxelles-Capitale

La Région de Bruxelles-Capitale dérive un indice de qualité des sols (IQSBPro) à partir de propriétés du sol mesurées, selon une méthodologie standardisée. Grâce à une version simplifiée (« Teste ton sol »), les particuliers peuvent eux aussi faire évaluer le sol de leur jardin.

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Vers le zéro net : des exemples pratiques

Comme beaucoup d’autres pays, la Suisse est confrontée à une perte rapide de sols. La stratégie sol Suisse vise l’objectif de zéro consommation nette du sol d’ici à 2050 : la consommation de sols doit autant que possible être réduite ; si des fonctions comme la régulation du cycle de l’eau ou la production de denrée alimentaire sont tout de même perdues, elles doivent être compensées. Dans le cadre de notre projet « Sols & territoire : la qualité comme base de la planification », nous analysons des méthodes et instruments en Suisse et à l’étranger, et examinons leur potentiel.

Comment votre commune ou votre canton tient-il compte de la qualité des sols dans la planification ? Connaissez-vous d’autres instruments de planification prometteurs ? Contactez-nous !

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